Conditions générales
de vente

Conditions générales de vente (CGV) pour [Nom de l'entreprise ou du service de formation en golf]

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des services proposés par [Nom de l'entreprise], qui incluent des cours de golf, la délivrance de la carte verte, l'organisation de compétitions et de voyages golfiques, ainsi que la vente de carnets de leçons.

2. Services proposés

Cours de golf et certification de la Carte verte : Des sessions de formation individuelles ou en groupe pour tous niveaux, avec délivrance de la carte verte suivant la progression et l'évaluation de l'élève.

Compétitions : Organisation de compétitions pour améliorer l'index des élèves avec des prix et des reconnaissances à gagner.

Voyages golfiques : Voyages organisés pour jouer sur des terrains internationaux, avec des réservations à l'avance et des conditions spécifiques de participation.

Vente de carnets de leçons : Carnets prépayés offrant des leçons à tarif réduit, valables pour une période déterminée.

3. Réservation et paiement

Les réservations pour tous les services doivent être effectuées via le site internet ou directement au club. Le paiement intégral est requis pour confirmer la réservation.

4. Seuil Minimum d'Inscriptions et Annulation

 Un seuil minimum d'inscriptions est requis pour maintenir une session de cours ou une compétition. Si le seuil n'est pas atteint, [Nom de l'entreprise] se réserve le droit d'annuler la session, avec un remboursement intégral ou une proposition de report pour les inscrits.

Les clients peuvent annuler leur réservation jusqu'à [nombre de jours] jours avant la date prévue pour un remboursement intégral. Les annulations tardives seront soumises à des frais d'annulation.

5. Dispositions Spécifiques aux Sites d'Exercice

Les services sont proposés sur deux sites distincts. Les clients doivent vérifier la disponibilité et les conditions spécifiques à chaque site lors de la réservation.

6. Responsabilité

[Nom de l'entreprise] ne peut être tenu responsable des annulations de cours ou de voyages en raison de circonstances indépendantes de sa volonté, telles que des conditions météorologiques défavorables ou des événements imprévus.

7. Modification des Conditions

[Nom de l'entreprise] se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site internet.

8. Droit Applicable et Résolution des Conflits

Ces conditions générales de vente sont régies par la loi française. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux français.

Pour toute question relative à ces conditions générales de vente, veuillez contacter [informations de contact].